Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOD
/
MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD
MOD S.A.

Numéro de dépôt :
1011354
Date de dépôt :
14/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOD

Déposée le 14 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD domicilié(e) 1 et 2 Place de la Comédie, 1 Cours de l'Intendance 33000 BORDEAUX. - France.

La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 23 25 26

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOD est expirée depuis le 14 mars 1987.

MOD a également déposé les autres marques suivantes : MOD. , MOD BIS , MOD-BIS , MOD


MOD S.A. - 1 et 2 Place de la Comédie, 1 Cours de l'Intendance 33000 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Tous tissus et draperie, confection pour hommes, dames, enfants et babies, tous vêtements sur mesure, chemiserie, bonneterie, cravates et ceintures, chapeaux pour hommes dames et enfants, tous articles de mode, chaussures et pantoufles, lingerie, colifichets et bijoux fantaisie pour hommes et dames, maroquinerie et parapluies.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.